RSE Responsabilité Sociale et Environnementale des Entreprises
Marque expirée - Marque en non vigueur
RSE Responsabilité Sociale et Environnementale des Entreprises
GIRARD Philippe BERHAULT Gilles ACIDD
Numéro de dépôt :
3445392
Date de dépôt :
09/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
09/08/2016
Présentation de la marque RSE Responsabilité Sociale et Environnementale des Entreprises
Déposée le 9 août 2006 par GIRARD Philippe, BERHAULT Gilles, ACIDD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « RSE Responsabilité Sociale et Environnementale des Entreprises »
Les déposants sont GIRARD Philippe domicilié(e) 41 Rue Marengo,13006 MARSEILLE - 13006 - France, BERHAULT Gilles - France, ACIDD domicilié(e) Parc d'Activité,84120 LA BASTIDONNE - 84120 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, Rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RSE Responsabilité Sociale et Environnementale des Entreprises est expirée depuis le 9 août 2016.
GIRARD Philippe - 41 Rue Marengo,13006 MARSEILLE - 13006 - France
BERHAULT Gilles - France
ACIDD - Parc d'Activité,84120 LA BASTIDONNE - 84120 - France
CABINET ROMAN - 35, Rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-02
Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37
Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).Organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "RSE Responsabilité Sociale et Environnementale des Entreprises"